Mentions légales
Coordonnées de l’association
Le site ape-latranchesurmer.fr appartient à l’Association pour la Protection de l’Environnement de La Tranche sur Mer.
Siège social : Mairie de la Tranche sur Mer
Correspondance : Marc Rivalland, 33 rue du Pré de la cure, 85360 LA TRANCHE SUR MER
Hébergeur
Infomaniak Network SA
Siège social : 26, Avenue de la Praille, 1227 Carouge / Genève – Suisse
Tél. : +41 22 820 35 44
E-mail : contact@infomaniak.ch
Site : www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
Les graphismes du logo et des illustrations de l’APE sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.
Ils sont réservés à l’usage exclusif de l’Association pour la Protection de l’Environnement à La Tranche sur Mer. Ils ne peuvent être utilisés ou reproduits (que ce soit sur support internet ou papier) sans le consentement express du conseil d’administration de l’APE.
Coordonnées de l’association
Le site ape-latranchesurmer.fr appartient à l’Association pour la Protection de l’Environnement de La Tranche sur Mer.
Siège social : Mairie de la Tranche sur Mer
Correspondance : Marc Rivalland, 33 rue du Pré de la cure, 85360 LA TRANCHE SUR MER
Hébergeur
Infomaniak Network SA
Siège social : 26, Avenue de la Praille, 1227 Carouge / Genève – Suisse
Tél. : +41 22 820 35 44
E-mail : contact@infomaniak.ch
Site : www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
Les graphismes du logo et des illustrations de l’APE sont protégés par le code de la propriété intellectuelle.
Ils sont réservés à l’usage exclusif de l’Association pour la Protection de l’Environnement à La Tranche sur Mer. Ils ne peuvent être utilisés ou reproduits (que ce soit sur support internet ou papier) sans le consentement express du conseil d’administration de l’APE.